Légal

Mentions Légales

Informations légales concernant skalp.ai et SKALP AI

Dernière mise à jour : mai 2025

1. Éditeur du site

Le site skalp.ai est édité par la société SKALP AI, société par actions simplifiée (SAS) au capital social en cours de constitution, dont le siège social est situé à Paris, France.

SIRET : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter]

Contact : contact@skalp.ai

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Raphaël Brème, en sa qualité de Fondateur de SKALP AI.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., dont le siège social est situé au 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site web : www.cloudflare.com.

Les données applicatives et fichiers traités par le service SaaS sont hébergés sur l'infrastructure Microsoft Azure dans des datacenters situés au sein de l'Union européenne.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constitutifs du site skalp.ai — notamment les textes, graphismes, logotypes, icônes, images, vidéos, sons, logiciels et bases de données — sont la propriété exclusive de SKALP AI ou de ses ayants droit, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de SKALP AI.

Les marques, logos et dénominations sociales présents sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt de SKALP AI. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

5. Limitation de responsabilité

SKALP AI s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité des informations publiées, et se réserve le droit de corriger ou de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

SKALP AI décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y sont publiées. L'utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. SKALP AI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité (RGPD).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition et de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@skalp.ai.

7. Cookies

Le site skalp.ai utilise Cloudflare Turnstile pour la vérification anti-spam des formulaires. Ce service peut déposer des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.